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Documentation :



 

 

Espace de téléchargement des textes et publications

Risque incendie et contrôle du débroussaillement (21 février 2017) :

Présentation du risque incendie et contrôle du débroussaillement
Plaquette d'information : les Feux de friches dans la plaine du Roussillon : un risque qu'il convient de prévenir

Prévention des incendies de Forêt et des feux de végétation - Lettre circulaire du 16 juin 2016 :

Lettre préfectoral : prévention des incendies de Forêt et des feux de végétations
Annexe 1 : Réglementation hors zone forestière
Annexe 2 : AP du 216 août 2013 relatif aux mesures de prévention des incendies de forêts et milieux naturels applicables sur le territoire des communes du département des Pyrénées-Orientales
Annexe 3 : Circulaire du 18 novembre relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts
Annexe 4 : Dépliant ne brûlons plus nos déchets à l'air libre

"Séminaire sur le retour d'expérience en matière de prévention des incendies de forêts dans la zone Méditerranéenne (17 et 18 novembre 2016)."

Intervention REX SDIS11 JPB
Intervention FORESTAL CATALANA NN
Intervention Pyroscope CORSE AM JYD
Intervention REX BL
Intervention REX DDTM34 MC
Intervention REX DDTM66 FO
Intervention REX SDIS13 VP
Intervention REX SDIS66 ENSOSP AG
Intervention REX SDIS66 JPS
Intervention REX UNEDO VG JFA NB
Intervention TERRAIN MONTALBA

Plan Départemental de Protection des Forêts contre les Incendies (Mai 2006) :

Document principal (partie 1)
Présentation des bassins à risque (Partie 2)
Annexes (partie 3)

 

Plan d'Aménagement de la Forêt contre l'Incendie "PAFI" :

MASSIF DES ALBERES : septembre 2010
Document général PAFI : Etat des lieux


MASSIF DES ASPRES : septembre 2012
Document général PAFI : Etat des lieux


MASSIF DES FENOUILLEDES : Janvier 2014
Document général PAFI : Etat des lieux (Partie 1)
Propositions d'aménagement par commune (Partie 2)
Cartographie des équipements existants et proposés par commune


Code forestier :

Mesures de prévention et sanctions pénales relatives à l'emploi du feu :
Partie réglementaire
Partie législative

 

Arrêtés préfectoraux :

Arrêté préfectoral relatif au plan départemental de protection des forêts contre les incendies:
Arrêté préfectoral 1627/06 (le 03 mai 2006)
Arrêté préfectoral 2012356-0012 portant prorogation du plan pluriannuel de protection des forêts contre les incendies pour une période de deux ans.

Arrêtés préfectoraux portant sur le territoire des communes du département des pyrénées-Orientales :
AP n° 2013238-0011 - mesures de prévention des incendies de forêt (26 août 2013)

AP n° 2014206-0011 - places à feu autorisées (25 juillet 2014)

AP n° 2013238-0013 - circulations dans les massifs forestiers (26 août 2013)

 

Périmètre d'application dans le département des Pyrénées-Orientales :

Indice de propension à l'incendie (Carte du risque)

Zone d'application de la réglementation DFCI (Carte du zonage)

 

Documents à destination des Maires concernant la mise en oeuvre des obligations de débroussaillement :

Lettre Type 1 Lettre type 2 Lettre type 3 Lettre Type particuliers Arrêté d'éxécution

Notice explicative pour l'élaboration d'un plan communal de débroussaillement

 

Documents d'information et de vulgarisation à destination du particulier et des Maires :

Circulation
Téléchargez le flyer de prévention sur la circulation dans les massifs forestiers
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Affiche Circulation
Téléchargez l'affiche sur la circulation réglementée dans les massifs forestiers
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schéma des Places à feu
Téléchargez le Schéma d'aménagement des places à feu
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Emploi du feu
Téléchargez le flyer de prévention contre les incendies
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Affiche Place à feu

Téléchargez l'affiche place à feu autorisée
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Réagir face au feu?
Téléchargez le flyer sécurisation de l'habitat face aux menaces des incendies
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